Séances / PV - Commune de Cugy FR.

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Séances / PV

Conseil général


Informations concernant les séances et les activités
du Conseil Général de la commune de Cugy/FR
en 2016 - 2015 - 2014 - 2013 - 2012 - 2011

 

Calendrier des séances du conseil général 2016

Séances

Dates des séances

Procès-verbal

1ère séance

mercredi 2 mars 2016

Procès-verbal

2ème séance

mercredi 13 avril 2016

Procès verbal

3ème séance

mercredi 27 avril 2016

Procès verbal

4ème séance

mercredi 6 juillet 2016 (réserve)

5éme séance

mercredi 21 septembre 2016

Procès-verbal

6ème séance

mercredi 14 décembre 2016

 
 
 

Calendrier des séances du conseil général  2015

Séances

Dates des séances

Procès-verbal

1ère séance

Mercredi 29 avril

Procès-verbal

2ème séance

Mercredi 1er juillet (séance annulée)

Procès-verbal

3ème séance

Mercredi 30 septembre

Procès-verbal

4ème séance

Mercredi 16 décembre

Procès-verbal

 
 
 

Calendrier des séances du conseil général  2014

 

Tractanda

Procès-verbal

1ère séance

30 avril 2014

Procès-verbal  

2ème séance

2 juillet 2014  

Procès-verbal

3ème séance

24 septembre 2014

Procès-verbal

4ème séance

17 décembre 2014

Procès-verbal

 
 
 

Calendrier des séances du conseil général  2013

 

Tractanda

Procès-verbal

1ère séance

Mercredi 24 avril 2013

Procès-verbal   

2ème séance

Mercredi 3 juillet 2013  (Séance annulée)  

Procès-verbal

3ème séance

Mercredi 25 septembre 2013

Procès-verbal

4ème séance

Mercredi 18 décembre 2013

Procès-verbal

 
 
 

Calendrier des séances du conseil général 2011 - 2012

Séance de constitution du Conseil général le 19 mai 2011

Procès-verbal

1ère séance

Mercredi 12 octobre 2011

Procès-verbal

2ème séance

Mercredi 21 décembre 2011  

Procès-verbal

3ème séance

Mercredi 29 février 2012

Procès-verbal

4ème séance

Mercredi 25 avril 2012  

Procès-verbal

5ème séance

Mercredi 04 juillet 2012

Procès-verbal

6ème séance

Mercredi 26 septembre 2012

Procès-verbal

7ème séance

Mercredi 19 décembre 2012   

Procès-verbal

 
 
 
 
 
 
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